English
Français
Español
Document de consultation 2021 : résumé et réponses
Le document de consultation, publié en janvier 2021, a marqué la première occasion pour les parties prenantes de contribuer à l’élaboration d’un référentiel international d’information financière pour le secteur.
Il présentait des questions clés, des propositions et des alternatives soumises à la consultation du public, et fournissait le contexte essentiel du projet. Avec ses 280 pages, le document était volumineux — cette courte vidéo offrait une introduction utile à sa structure et à son contenu.
Quel a été le résultat ?
Il a été demandé au public de formuler des commentaires sur un certain nombre de questions spécifiques.
- Les plus importantes portaient sur l’utilisation de référentiels internationaux, le modèle d’élaboration des directives et les thèmes à inclure.
- Les réponses provenaient de 116 personnes et organisations de 37 pays à travers le monde.
- Les réponses au document de consultation et le résumé des retours peuvent être consultés ici.
Les réponses à l’ensemble des questions ont été entièrement analysées et ont servi à orienter l’élaboration des exposי-sondage.
- Nous avons demandé si les référentiels internationaux constituaient le meilleur point de départ pour élaborer les directives.
- Les répondants estimaient qu’il s’agissait d’une approche pragmatique compte tenu des contraintes de ressources et de temps.
- Certains répondants préféraient un référentiel entièrement nouveau ou l’utilisation de l’IPSAS.
• Nous avons sollicité des retours sur l’utilisation de la norme comptable IFRS pour les PME, appuyée par des référentiels internationaux et nationaux, comme modèle.
• Certains répondants avaient des réserves quant à l’utilisation d’un référentiel à but lucratif et ont demandé davantage de clarté.
- Nous avons demandé des retours sur les enjeux propres aux OBNL identifiés et leur hiérarchisation.
- La plupart des répondants ont soutenu les thèmes identifiés.
- Certains répondants ont identifié des thèmes supplémentaires et il y avait un fort soutien à l’inclusion de la conversion en monnaie étrangère.
Voir le document de consultation
Résumé exécutif
Le résumé exécutif explique pourquoi des directives d’information financière pour les OBNL sont nécessaires. Il présente les objectifs de l’élaboration des directives et l’approche proposée. En moins de trois pages, il synthétise les éléments clés du document de consultation.
Introduction
L’introduction décrit les problématiques d’information financière auxquelles sont confrontés les OBNL, le rôle du projet dans le renforcement de la gestion financière et explique les objectifs des directives.
Partie 1
La partie 1 examine quelles organisations sont des OBNL et les besoins des utilisateurs d’informations financières des OBNL. Elle examine également la base comptable et le rôle des normes internationales d’information financière, et recommande une voie à suivre.
Partie 2
La partie 2 examine les problématiques d’information financière propres aux OBNL. Elle décrit le processus d’identification des enjeux et les critères de hiérarchisation. Elle comprend une analyse approfondie de 10 enjeux proposés comme prioritaires.
Documents complémentaires
Ce document explique le contexte et l’historique du projet IFR4NPO. Il renvoie également aux directives pertinentes des normes internationales d’information financière, ainsi qu’à certaines directives d’information financière propres aux OBNL dans différentes juridictions.
Glossaire
Le glossaire fournit une signification générale des termes utilisés dans les parties 1 et 2 du document de consultation. Il vise à faciliter l’engagement sur les enjeux et les questions soulevés dans le document de consultation. Veuillez noter que ce glossaire a désormais été remplacé par le glossaire de l’INPAS.
Autres langues
Certaines sections du document de consultation ont été traduites dans les langues indiquées ci-dessous. Nous remercions celles et ceux qui ont soutenu ce travail.
- Arabe – Résumé exécutif
- Français – Résumé exécutif
- Espagnol – Document de consultation complet, traduit par l’INCP en Colombie.
