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De quoi s’agit-il ?
La Base des conclusions de l’INPAS fournit la justification des décisions prises concernant les traitements comptables dans l’INPAS. Elle présente un résumé des raisons pour lesquelles les principales propositions ont été acceptées ou rejetées.
Elle fournit également des informations sur les approches alternatives qui ont été envisagées, ainsi que l’intention sous-jacente aux propositions. Cela peut s’avérer utile pour déterminer le traitement le plus approprié pour des situations spécifiques, en particulier celles qui sont moins courantes.
Que contient-elle ?
Une explication de l’approche adoptée pour chaque section de l’INPAS, notamment si et comment elle a été adaptée de la Norme comptable IFRS pour les PME.
Un résumé des principaux domaines de discussion, en particulier pour les sections qui ont été rédigées spécifiquement pour les OBNL.
Des suggestions de sujets spécifiques à développer dans les futures éditions de l’INPAS.